lundi 26 octobre 2009

La sixième délibération

Beaucoup a été dit à propos de cette délibération.

Vous avez pu entendre l'intervention de Claude CHATARD sur notre blogue.

Vous avez pu lire toutes les interventions sur le Blogue "Notre Vésinet" de PHENIX.

M VARESE

M MICHEL

M. JONEMANN

Mme GATTAZ

Mme LANG

les interventions plus courtes de

Mme Tritant
« Moi, mes mots seront très simples. Je veux simplement dire que cette décision que nous allons pendre ce soir nous l’avons décidé avec le maire et que nous en sommes d’accord »

Mme Hubert
« Oui je voulais faire quelques commentaires personnels sur cette triste soirée, mais il me semble que c’est inutile devant les harangues diverses. Je me tais et je confirme mon adhésion au maire »

M. Vlieghe
« Je voulais simplement dire que tout a été dit dans cette affaire là, c'est à dire que quand on est premier maire adjoint on doit bien entendu participer anticiper et développer les lignes directrices fixées par le maire et le conseil d’adjoint et non pas faire le contraire. On doit aussi ne pas casser l’unité d’une équipe mais la renforcer. Il est absolument impossible à toute équipe de travailler efficacement dans l’unité et la coopération s’il y a la discorde et l’opposition permanente et j’adhère parfaitement à la décision des 8 maires adjoints. »

Sachez qu'outre les quatre qui n'ont pas pris part au vote (Mme AYME, MM. CHARLET, DESVAUX, MICHEL) les trois qui ont voté contre (probablement Mme GATTAZ, MM. JONEMANN et CHATARD) sept se sont abstenus dont six faisaient partie de l'équipe de M. VARESE.

Il n'y a donc eu que 18 conseillers municipaux pour voter la mise à mort de Claude CHATARD.
MM. POTIER et CONTE étaient absents et avaient donné leurs pouvoirs.

M. CHATARD qui a immédiatement saisi la Sous-préfecture de différentes irrégularités prépare sa riposte.

Nous regrettons qu'un lien défectueux ne vous ait pas permis un accès plus rapide à cette compilation.

Des illuminations mais pas la moindre étincelle d'intelligence...

La séance va durer un peu plus de deux heures et demie.
Le rituel est connu : approbation du résumé de la séance précédente, approbation des décisions du maire, communications, délibérations, questions diverses.

Sans avoir l'importance du jeudi précédent (voir les comptes rendus sur ce blogue, chez Phénix ou dans la presse - Parisien - Courrier des Yvelines), l'assistance est nombreuse, tous les sièges sont occupés et un bon nombre de visiteurs sont appuyés contre les murs ou dans le hall de la Mairie.

La plupart sont venus pour assister à la mise à mort du premier adjoint. Certains ont financé de leur fortune l'ascension des deux compères et finiraient presque par regretter, d'autres participent depuis longtemps, longtemps et veulent tout savoir, d'autres enfin ont reçu ce mercredi leur taxe d'habitation et découvrent seulement la nouvelle ponction.
Galerie de portraits : les membres du RPV ne sont manifestement pas à la fête et ceux qui doivent intervenir sont manifestement énervés.

Les décisions 130 et 131 du 17 septembre par lesquelles le maire a décidé de placer 3 millions qui viennent s'ajouter aux six millions placés en mars amènent des questions.

M. VLIEGHE ne peut éviter de convenir que la trésorerie de la Ville en fin d'année sera supérieure à 4 millions d'euros, soit l'équivalent du produit des hausses d'impôts. I

Il doit également concéder que la Ville paye pour ses emprunts un taux supérieur à 5% alors que les sommes placées ne rapportent que 0,7%, ce qui engendre sur neuf millions une charge inutile pour la commune de 9 millions * (0,05 - 0,007 = 0,043) = 387.000 euros !
L'homme semble prendre enfin conscience des critiques qu'il mérite.

Pas au point de faire un mea culpa mais suffisamment pour perdre son sang-froid et déclarer :
"Si vous voulez que je le place pas vous avez qu'à le dire !" (Sans commentaires)

La seconde délibération apprend au conseil que la sécurité du nouveau parking est assurée par des caméras de télésurveillance mais qu'il n'y a personne de prévu derrière lesdites caméras, juste un enregistrement détruit au bout de sept jours.
Mme LANG, rapporteur de la décision, s'emporte et fustige ceux de ces collègues qui, légitimement, s'interrogent (la sérénité n'est clairement pas de mise ce soir).

C'est la cinquième délibération qui fait exploser la poudrière. M. VLIEGHE délégué au commerce demande aux conseillers d'approuver une augmentation du budget de 216.000 euros pour financer le remplacement des décorations lumineuses de Noël.
Avec un mépris non dissimulé il déclare : "je ne parle même pas de l'image de modernité que la Ville peut donner avec des illuminations pareilles..."
Malgré les objurgations de reconsidérer, à droite comme à gauche, le rappel des réticences manifestées pour financer la politique sociale, la carte famille, les associations, l'adjoint aux finances persiste dans sa volonté de changer les illuminations pour donner, selon lui, une image dynamique, joyeuse et moderne..."Si vous voulez que cela reste terne et triste on reste comme ça..."
Vient enfin la sixième délibération, celle que manifestement tous attendent.

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dimanche 18 octobre 2009

Bien des choses à dire

Outre ce qu'elle révèle sur la nature des hommes qui encadrent l'équipe municipale il y a bien des choses à dire sur le projet de délibération n°7. Cinq au moins.
  1. Sur la rédaction
    Bien ficelée mais laborieuse et scolaire pourquoi la rédaction des attendus prend-elle tant de précautions littéraires ?
    (articles du Code Général des Collectivités Territoriales, arrêts du Conseil d'Etat, arrêt de la Chambre Administrative d'Appel de Versailles)
    Faut-il croire que la Ville s'attend à des contestations.
    Le maintien dans ses fonctions de Claude CHATARD fera l'objet d'un vote à scrutin secret.
    Il faut donc éviter que la liste majoritaire qui sera libre de son vote hésite devant une procédure lourde et rare.

  2. Sur l'omission "probablement délibérée" d'un élément d'information
    Nous vous invitons à vous reporter au site du sénat
    qui explique bien la procédure à suivre :
    http://carrefourlocal.senat.fr/vie_locale/cas_pratiques/procedure_suivre_pour_mettre_fonctions_adjoint/index.html
    Après suppression d'un poste de venu vacant l'ensemble des adjoints est automatiquement promu d'un rang.
    Mme de CUPPER, 2ème adjoint devient donc 1er adjoint, M. VINTRAUD, 3ème adjoint devient 2nd adjoint et ainsi de suite.
    Pourquoi avoir dissimulé cela au Conseil ?

  3. Sur le dernier paragraphe de la seconde page
    Toutefois, le Maire poursuit en indiquant qu'après avoir exercé les mêmes fonctions pendant plusieurs années, certains adjoints ont manifesté le souhait d'assurer de nouvelles missions au service des Vésigondins. En outre, dans un souci légitime de promouvoir l'égalité de traitement entre les hommes et les femmes, le Maire précise qu'il souhaite voir occuper la fonction de 1er adjoint par une femme.
    L'équipe municipale est au pouvoir depuis 19 mois.
    Quels peuvent être les adjoints qui ont exercé leurs fonctions pendant plusieurs années ?

    Quels que soient les vœux du maire, pour ce qu'il propose il est tenu de promouvoir Mme de Cupper au poste de 1er adjoint
    .
    Quel est, dès lors, l'intérêt d'affirmer
    souhaiter voir occuper la fonction de premier adjoint par une femme ?

    Ce paragraphe est de nature à induire
    de façon parfaitement spécieuse le vote des élus ce qui rendrait leur décision illégale.

  4. Sur l'incompétence du Conseil Municipal dans le second vote proposé
    2ème VOTE : le Maire propose aux conseillers municipaux de maintenir Mme LANG et M. CONTE dans leur fonction d'adjoint et d'approuver le nouveau tableau des adjoints comme suit :
    Le retrait de toutes les délégations de Mme LANG et de M CONTE n'entraîne aucunement le besoin de faire voter le conseil sur leur maintien dans leur fonction dès lors que le maire entend leur donner de nouvelles délégations.

    Il s'agit d'un dévoiement de la Loi de nature à entraîner l'invalidation de la délibération.

    De plus fort le conseil municipal est totalement incompétent pour approuver un nouveau tableau des adjoints :
    Si la procédure a été correctement appliquée elle est d'ordre public. Si elle ne l'a pas été le nouveau tableau est illégal.

    Dans tous les cas le Conseil n'est pas compétent pour approuver les délégations. Celles-ci relèvent de la seule compétence discrétionnaire du maire.


  5. Sur la pilule que le maire essaie de faire passer subrepticement :
    Il informe les élus du retrait total des délégations de Mme LANG et M CONTE.
    Il dit vouloir leur donner une délégation respectivement pour l'urbanisme et l'équipement.
    Il présente un tableau où, subrepticement,
    le Sport est passé de M. VINTRAUD à M. CONTE !
    Le sport n'est-ce pas cette discipline où M. VINTRAUD a réussi à monter tous les parents d'élèves contre la municipalité ?

  6. Sur les effets pervers et probablement non désirés d'une délibération bâclée
    Outre les motifs d'illégalités sus-visés il pourrait y avoir une autre conséquence négative.

    S'il n’y a pas de limite au nombre de conseillers municipaux auxquels le maire peut déléguer une partie de ses fonctions il ne peut cependant procéder à ces délégations que dans deux conditions :
    1) en cas d’absence ou d’empêchement des adjoints ;
    2) ou lorsque tous les adjoints sont déjà titulaires d’une délégation (art. L. 2122-18 du Code général des collectivités territoriales).

    Dès lors que le nombre maximal d'adjoints autorisé n'a pas été atteint (au Vésinet 9) l'attribution de nouvelles délégations à des conseillers municipaux serait contraire au droit de priorité reconnu aux adjoints.

    Les délégations déjà accordées resteraient effectives, mais tant qu'un neuvième adjoint ne serait pas nommé, le maire ne pourrait plus accorder de nouvelles délégations à des conseillers municipaux.

vendredi 16 octobre 2009

De la photographie des policiers en fonction

Hier 14 octobre, appelées au secours de Robert Varese et de son équipe pour contenir mères de familles et jeunes basketteurs, les policiers étaient très chatouilleux quant aux photos.

Certains ont sans hésiter invoquer l'illégalité que représenteraient le fait de les prendre en photo et menacer les photographes de "garde à vue" !

Nous avons effectué des recherches sur le sujet et vous proposons l'article publié en mars 2009 par Rue89 qui résume bien, nous semble-t-il l'état des choses :

Ce que manifestants et policiers ont le droit de faire (ou pas).

Ceux d'entre vous qui souhaiteraient que la mairie reviennent à plus de raison peuvent demander à cabinetmaire@vesinet.fr que ces recommandations soient communiquées aux policiers municipaux.

Nous vous proposons en particulier le paragraphe relatif aux photos :

La règle générale est la liberté de photographier ou de filmer les forces de l'ordre. Elles ne peuvent pas s'opposer à l'enregistrement de leur image lorsqu'elles effectuent une mission dans un lieu public. Que ce soit un journaliste ou un particulier qui filme ou photographie, la liberté de l'information prime sur le droit à l'image ou au respect à la vie privée.

Des exceptions existent cependant : cette règle générale est en vigueur dès lors qu'elle n'est pas dévoyée par une atteinte à la liberté de la personne ou au secret de l'instruction (il est par exemple interdit de publier une image d'une personne menottée ou d'une reconstitution judiciaire). Dans ces cas, la prise d'images ne peut pas être interdite, mais leur diffusion nécessite une absence de possibilité d'identification (un floutage par exemple).

Autres exceptions : les forces de l'ordre ne bénéficient d'aucune protection particulière en matière de droit à l'image, sauf si elles sont affectées dans des services d'intervention (Raid, GIGN, GIPN, BRI, sécurité du Président…), à la lutte anti-terrorisme ou au contre-espionnage, en vertu de l'arrêté du 27 juin 2008 relatif au respect de l'anonymat de certains fonctionnaires de police. Dans ces cas, la prise comme la diffusion d'images peuvent être interdites.

Enfin, un gendarme ou un policier ne peut pas saisir un appareil photo ni une caméra, ou son contenu. Sauf s'il s'agit d'un officier de police judiciaire habilité par le parquet à l'effectuer. Mais cette mesure est rarissime et nécessite donc l'autorisation d'un magistrat.

mardi 13 octobre 2009

Perseverare diabolicum est

C'est une théorie née d'une indiscrétion. Elle mérite attention.

Tout aurait commencé pendant la campagne des municipales de 2008.

Questionné sur comment il répondrait aux attentes des associations sportives et de la MJC (Maison des Jeunes et de la Culture) dès lors qu'il choisissait de ne pas réaliser le projet Place du Marché, le candidat Varese a répondu très sérieusement qu'il rehausserait le gymnase MATALOU et qu'il y mettrait la MJC.

Il a essuyé quelques lazzi de ceux qui savaient les hauteurs sous plafond nécessaires au Basket de compétition et la fragilité de la superstructure.

Tout viendrait de là !

Robert Varese, qui ne connait ni l'origine du nom de ce gymnase ni le glorieux passé du Basket au Vésinet, ne supporte pas d'être brocardé.


Il n'aime pas non plus renoncer à ses projets, aussi chimériques soient-ils.

Alors son adjoint aux Sports lui aurait suggéré une idée diabolique :
  • affecter le gymnase à la vaccination H1N1,
  • laisser les autorités et le public massacrer le parquet refait il y a quelques années,
  • invoquer un nécessaire désamiantage à la restitution,
  • en profiter pour faire avaliser par le Conseil Municipal la décision de le raser pour construire autre chose...


Pourquoi le gymnase s'appelle-t-il Claude MATALOU ?

La section de basket-ball de l'Union Sportive du Vésinet (U.S.V.), créée en 1932, fut animée dès 1942, par de très jeunes garçons, les frères Francis et Claude Matalou, entourés d'une bande de "copains". Cette section commence par une série de succès remarquables.
Les Matalou deviennent internationaux et les membres du basket ne comptent plus leurs sélections en équipe de Paris ou de France, comme d'ailleurs les vedettes de ces années Jacques Marchand et Marcel Ibert.
L'équ
ipe Fanion jouera constamment en championnat de France ou de Paris et toujours pour des places d'honneur.

Plus ta
rd les deux frères ont contribué à animer l'U.S.V., dont ils ont tous deux présidé la section Basket et l'association sportive.

Claude MATALOU en particulier présida l'USV de 1972 à 1994.

C'est en 2003 que la Ville décida de l'honorer en donnant son nom à ce gymnase qui abrite la section de Basket de l'USV. Il s'appelait antérieurement Gymnase Henri DUNANT du nom de la rue dans laquelle il se trouve.

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de l'inauguration du
Gymnase Claude MATALOU

lundi 12 octobre 2009

Maladresse ou paranoïa : les dérapages du maire


Maladresse ou paranoïa, le maire du Vésinet y dénonce "des messages adressés sur les portables des enfants pour lancer des appels à manifester"

Croit-il réellement que les "comploteurs" auraient accès à un fichier des numéros de téléphones portables des 800 enfants du collège et peut-être même des sportifs des sections de l'USV ?
Ne peut-il imaginer que le bouche à oreille, face à une décision inconséquente, n'a pas besoin de portables et que si quelques messages ont circulé ils sont le fait de communications entre camarades.

"Nous laissons un demi-gymnase à la disposition du collège" se défend cette intelligence supérieure.

A-t-il jamais visité le gymnase pour énoncer une telle invraisemblance ? Le gymnase n'a qu'une seule entrée praticable pour les groupes (l'autre, partiellement condamnée est difficilement accessible : c'est une issue de secours).

Comment serait-elle partageable entre vaccinés et enfants ? Avec quelle sécurité sanitaire et physique ?

Les autorités accepteront-elles que leurs précieux équipements soient accessibles aux enfants ?

Et comment les enfants pourront-ils user d'un demi gymnase ?
En faisant des demi matchs de hand-ball ou en pratiquant le basket contre un mur ?

Les propos de l'adjoint aux sports, M. VINTRAUB, (M. de MATTEIS, délégué qui sera prochainement promu, s'étant bien gardé de se compromettre) aux responsables scolaires et sportifs sont consternants.

Le basket ? "il ira au gymnase Princesse" dont le terrain n'est pas homologué et qui abrite déjà d'autres activités.


Lesquelles ? a demandé l'adjoint aux sports.

Le karaté. Le karaté ira à la salle Pasteur.

On se demande où iront toutes les activités qui utiilisent la salle Pasteur ?

A commencer par l'Académie d'Art Lyrique de Paris, association très lucrative de Mme LABRY, qui occupe sans discontinuer et depuis plusieurs semaines la salle Pasteur le week-end pour répéter son NABUCCO.

Gageons que cette académie n'envisage pas de dédommager la Ville pour la mise à disposition de locaux alors qu'elle va percevoir un cachet supérieur à celui de formations qui répètent dans leurs propres locaux.

La gymnastique rythmique et sportive ? La gymnastique, on trouvera bien quelque chose a dit encore l'adjoint.
Mais M. VEINTRAUB il faut de la surface et une hauteur sous plafond pour pratiquer la gymnastique.


Apparemment il n'en savait rien !


Une maladresse n'arrivant jamais seule, le maire du Vésinet n'a pu résister à envoyer des piques aux communes voisines.

Celui qui n'hésite jamais à rappeler qu'il est le premier vice-président de la CCBS (par tirage au sort) a pompeusement déclaré au journaliste : "nous avons joué la carte de la solidarité, contrairement à d'autres villes".

Elles apprécieront sûrement !